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Marques déposées par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC
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ARMAGNAC ACADEMIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC ACADEMIES
B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4034260
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
ARMAGNAC ACADEMIES de B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ARMAGNAC

Présentation de la marque ARMAGNAC ACADEMIES

Déposée le 23 septembre 2013 par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARMAGNAC ACADEMIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), Mme REMAZEILLES COLETTE domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

La marque ARMAGNAC ACADEMIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC ACADEMIES est expirée depuis le 23 septembre 2023.

B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Les tAlents DE L'ARMAGNAC , ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES , ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES , ESCAPADES EN ARMAGNAC , APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), Mme REMAZEILLES COLETTE - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Armagnac ”, “ Armagnac-Tenareze ”, “ Bas Armagnac ”, “ Blanche Armagnac ” et “ Haut Armagnac ”.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.